Déficit foncier

Nue Propriété sur Aix en Provence résidence "NOUVELLES SCENES" (13)

Par Muriel Trenquier · 03 October 2017 · 5 min de lecture

Nue Propriété sur Aix en Provence résidence "NOUVELLES SCENES" (13)
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AIX EN PROVENCE (13) "Nouvelles Scènes"

NOUVELLES SCENES

sur Aix en Provence

51 appartements Démembrés

Usufruit 15 ans

Nue propriété en moyenne à 3 311 €/m2

Immeuble 51 Logements
Appartements démembrés Studio au T5 répartis sur 2 bâtiments
Budget à partir de 144 000 €
Livraison 3ème trimestre 2020
Usufruit 15 ans
Usufruitier Nouveau Logis Provençal
Date prévisionnelle signature d'acte 2ème trimestre 2018

AIX EN PROVENCE

Chic et prisée, la ville d’Aix-en-Provence incarne absolument l’art de vivre provençal par son cadre de vie de grande qualité, à l’ombre de l’emblématique Montagne Sainte-Victoire. Située à 30km de la Méditerranée, Aix profite du climat exceptionnel de la Provence avec près de 300 jours de soleil par an. Illustrée par le Cours Mirabeau et la fontaine de la Rotonde, Aix possède un patrimoine architectural et résidentiel de premier plan avec ses larges boulevards ombragés, ses places ornées de fontaines et ses nombreux hôtels particuliers classés. Ville étudiante au universités renommées, Aix propose également une riche vie culturelle par ses nombreux musées et manifestation dont le festival d’Art lyrique au rayonnement international

  • CALENDRIER PREVISIONNEL Pourcentage de la valeur du bien : 65 %
    Date de livraison prévisionnelle : 3T 2020
    Durée du démembrement : 15 ans

    Promoteur : OGIC

Le Démembrement de propriété est régi par le code civil (Cciv) et le code général des impôts (CGI)

L'usufruit : (civ) articles 578 à 624 c'est le droit d'usage et du fructus durant une période définie par les parties ou viagère. et CGI articles 885 et 1133

La nue propriété : CGI articles 669

La Fin de l'usufruit : CGI article 1133

La Résidence

UNE RESIDENCE DE STANDING ;

Une copropriété de 11 bâtiments à l’architecture élégante aux accents méditerranéens, ouverte sur un jardin paysager en cœur d’îlot.

•535 appartements au total.

•Architecte : Battesti Architectes Associes

•Emplacements de parking en sous-sol.

•Réglementation thermique 2012.

Le projet immobilier

•51appartements du studio au 5 pièces repartis sur 2 bâtiments.

•Les appartements bénéficient de belles surfaces e sont pour la plupart prolongés par des balcons et des terrasses.

•Opération en diffus.

•Rémunération du syndic à la charge du bailleur.

DE BELLES PRESTATIONS :

  • Matériaux :

    • Revêtements en carrelage grès émaillé format 45 x 45 dans toutes les pièces pour des sols sobres et élégants

    • Faïence décorative dans les salles de bains et salles d’eau
    • Menuiseries extérieures en aluminium laqué Sécurité
    • Porte d’entrée anti effraction A2P**
    • Sécurisation de la résidence par digicode, vigik® et vidéophone
    • Volets roulants aluminium en fond de loggias ou terrasses et volets bois persiennes pour les ouvertures au nu des façades
    • Parkings sécurisés en sous-sol Confort :
    • Chauffage urbain par le réseau de chaleur de la ville d’Aix-en-Provence diffusé par convecteurs suivant règlementation thermique
    • Radiateur sèche-serviettes en acier laqué
    • Meuble vasque avec miroir et applique LED dans les salles de bains
    • Baignoire ou receveur de douche et mitigeur thermostatique
    • Production d’eau chaude sanitaire haute performance par réseau de chaleur urbain
    • Façades de placards coulissants selon plan et équipement intérieur

UNE VILLE TRÈS BIEN DESSERVIES :

    • En voiture :
      •A 3 min en voiture du site, des accès autoroutiers :
      •A8 -La Provençale : vers Cannes (153 km) et Nice (176 km).
      •A51 -autoroute du Val de Durance : vers Marseille (32 km).Connexion avec :
      •A7 / A6, autoroute du Soleil : vers Avignon (88 km), Lyon (297 km) et Paris (759 km).
    • En train :
      Gare TGV Aix-en-Provence à 30 minutes en voiture du site : Lyon à 1h et Paris à 3h.
      Gare SNCF Aix-en-Provence à 15 min à pied du programme : liaisons vers Marseille en 40 min.
      En avion : aéroport international Marseille-Provence situé à 35 km.
      En bus : navettes Aix-Marseille en 25 min : lignes 49,50,51,52.
DROIT et AVANTAGES Client possédant des revenus fonciers imposés (RF) Client imposé à l'IFI Client sans patrimoine et tout Investisseur
NUE PROPRIETE Possibilité de réduire les intérêts d'emprunt de la nue propriété sur des revenus fonciers existants (sous conditions).
Pas de nouveaux revenus
Pas de taxe foncière
Pas de soucis avec les locataires
Pas d'entretien du patrimoine
Pas de valeur à l'IFI, d'où l'intérêt d'acquérir cash et d'arbitrer une assurance vie ou la vente d'un bien en Nue Propriété Acquérir avec une décote de 40% en moyenne sur le prix d'achat en pleine propriété.
Pas de revenus donc pas d'impôt ni de CSG
En plaçant la même somme que vous pourriez mettre en caisse d'épargne vous avez en plus une prévoyance décès grâce à l'ADI (assurance décès invalidité) de l'emprunt. Vous aurez à terme une plus value non taxée d'environ 40%
USUFRUIT L'usufruitier prend en charge
la taxe foncière
l'entretien du bien et la gestion locative durant en moyenne 15 années
Valeur de la pleine propriété à déclarer à l'IFI Permet un rendement très élevé pendant une période définie, sans constitution à terme d'un patrimoine.
exemple : l'usufruit coûte aujourd'hui 40 000 € / 100 000 €
le rendement à 3.5 % sur 100 000 € donne sur 40 000 € un rendement de 8,75 %.
Mais à terme l'usufruit sera égal à zéro.
PLEINE PROPRIETE Revenus fonciers complémentaires
Taxe foncière
Charges de gestion et d'entretien
Valeur de la pleine propriété à intégrer dans l'actif IFI Au Terme de l'usufruit le Nu Propriétaire est considéré avoir toujours été le Plein Propriétaire.
La valeur de son acquisition est donc la valeur de la pleine propriété.
Soit une plus value d'environ 40 % non taxée.
- Soit il revend et obtient du cash peu imposé
Si revente après l'extinction de l'usufruit : Plus Value =

Prix de vente - Prix Pleine propriété (valeur nue propriété + valeur usufruit)

- Soit il obtient des revenus complémentaires (en revenus fonciers ou en meublés)

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