Revenus fonciers
Nue Propriété opportunités usufruit inférieur à 15 ans
Opportunités Usufruit inférieur à 15 ans
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Usufruit < à 15 ans
Selon offres du moment
Actuellement Saint Laurent du Var, le Perreux et Sucy en Brie
Meylan (38) : Droits de mutation / DPE en cours.
Adresse : 5-11 chemin des sources, 38240, Meylan.
Copropriété de 41 appartements.
L'usufruitier supporte la charge des dépenses courantes définies à l'article 14-1 de la loi n°65-557 du 10 juillet
Durée restante de l'usufruit 7 ans
Extinction de l'usufruit : 13 janvier 2025
Située à 5 km de Grenoble, au coeur d'un environnement naturel exceptionnel, le Parc de la Chartreuse,
Votre T4 de 83.77m2 au prix de 253 440 €
Saint Laurent du Var (06) : droits de mutation / DPE en cours.
Adresse : Route de Saint Jeannet, 06700 Saint-Laurent-du-Var
Copropriété de 33 appartements.
L'usufruitier supporte la charge des dépenses courantes définies à l'article 14-1 de la loi n°65-557 du 10 juillet 1965.
Durée restante de l'usufruit : 11 ans
Extinction de l'usufruit : 31 Janvier 2029
Perché sur les hauteurs, Saint-Laurent-du-Var offre un panorama sur les magnifiques paysages des collines niçoises.
Votre T5 Duplex de 104,95 m2 au prix de 464 700 €
Le Perreux (94) :Droits de mutation / DPE en cours.
Adresse : 134-136 avenue Pierre Brossolette - 94 170 Le Perreux-sur-Marne
Copropriété de 12 appartements et de 2 maisons de ville.
L'usufruitier supporte la charge des dépenses courantes définies par l'article 14-1 de la loi n°65-557 du 10 juillet.
Durée de l'usufruit restante : 11 ans
Extinction de l'usufruit : 30 décembre 2028
A 12 kilomètres du centre de Paris, Le Perreux-sur-Marne est une ville dynamique de 30 000 habitants, particulièrement recherchée pour sa qualité de vie.
Votre T3 de 61.73 m2 au prix de 277 900 €
Sucy en Brie (94) : Droits de mutation /DPE en cours
rue de la cité verte 94370 Sucy en Brie
31 logements
L'usufruitier supporte la charge des dépenses courantes définies par l'article 14-1 de la loi n°65-557 du 10 juillet.
Durée de l'usufruit restante : 11,5 ans
Extinction de l'usufruit : 30 décembre 2029
La Résidence se situe à 50 mètres du Château de Sucy en Brie, du centre ville et du secteur historique et commerçant de la ville.
Votre T4 de 80m2 à 246 400 €
Toulouse Labège (31) : droits de mutation / Dpe en cours
Adresse : 65 route de Labège - 31000 Toulouse.
Copropriété de 135 logements répartis sur 8 bâtiments.
L'usufruitier supporte la charge des dépenses courantes définies à l'article 14-1 de la loi n°65-557 du 10 juillet 1965.
Durée restante de l'usufruit : 5 ans et 10 mois
Extinction de l'usufruit : 15 décembre 2023
Une résidence de standing organisée autour d'un vaste jardin paysager et arboré, à proximité immédiate du pôle de compétitivité mondial pour l'aéronautique et l'aérospatial.
Votre T3 de 62,43 m3 pour un prix de 140 800 €
| Appartements démembrés | T3 au T5 Duplex |
| Budget à partir de | 140 800 € |
| Livraison | livrés |
| Usufruit | de 5 ans à 11,5 ans |
| Date prévisionnelle signature d'acte | Dans les 3 mois après la signature du compromis |
Le Démembrement de propriété est régi par le code civil (Cciv) et le code général des impôts (CGI)
L'usufruit : (civ) articles 578 à 624 c'est le droit d'usage et du fructus durant une période définie par les parties ou viagère. et CGI articles 885 et 1133
La nue propriété : CGI articles 669
La Fin de l'usufruit : CGI article 1133
| DROIT et AVANTAGES | Client possédant des revenus fonciers imposés (RF) | Client imposé à l'IFI | Client sans patrimoine et tout Investisseur |
| NUE PROPRIETE | Possibilité de réduire les intérêts d'emprunt de la nue propriété sur des revenus fonciers existants (sous conditions).
Pas de nouveaux revenus Pas de taxe foncière Pas de soucis avec les locataires Pas d'entretien du patrimoine |
Pas de valeur à l'IFI, d'où l'intérêt d'acquérir cash et d'arbitrer une assurance vie ou la vente d'un bien en Nue Propriété | Acquérir avec une décote de 40% en moyenne sur le prix d'achat en pleine propriété.
Pas de revenus donc pas d'impôt ni de CSG En plaçant la même somme que vous pourriez mettre en caisse d'épargne vous avez en plus une prévoyance décès grâce à l'ADI (assurance décès invalidité) de l'emprunt. Vous aurez à terme une plus value non taxée de 40% |
| USUFRUIT | L'usufruitier prend en charge
la taxe foncière l'entretien du bien et la gestion locative durant en moyenne 15 années |
Valeur de la pleine propriété à déclarer à l'IFI | Permet un rendement très élevé pendant une période définie, sans constitution à terme d'un patrimoine.
exemple : l'usufruit coûte aujourd'hui 40 000 € / 100 000 € le rendement à 3.5 % sur 100 000 € donne sur 40 000 € un rendement de 8,75 %. Mais à terme l'usufruit sera égal à zéro. |
| PLEINE PROPRIETE | Revenus fonciers complémentaires
Taxe foncière Charges de gestion et d'entretien |
Valeur de la pleine propriété à intégrer dans l'actif IFI | Au Terme de l'usufruit le Nu Propriétaire est considéré avoir toujours été le Plein Propriétaire.
La valeur de son acquisition est donc la valeur de la pleine propriété. Soit une plus value d'environ 40 % non taxée. - Soit il revend et obtient du cash peu imposé Si revente après l'extinction de l'usufruit : Plus Value = Prix de vente - Prix Pleine propriété (valeur nue propriété + valeur usufruit) - Soit il obtient des revenus complémentaires (en revenus fonciers ou en meublés) |